4 juillet 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- Service public d'automobiles de Nancy à Bayon, par Lunéville. • 1922
- 1. – Compte administratif de 1921. • 1922
- 2. – Budget additionnel de l'exercice 1922. • 1922
- 3. – Budget additionnel de 1922 : désaffectation de crédit. • 1922
- 4. – Budget additionnel de 1922 : désaffectation de crédit. • 1922
- 5. – Acquisition de l'immeuble sis rue Charles-III, n° 7. • 1922
- 6. – Acquisition de l'immeuble sis rue Drouin, n° 3ter. • 1922
- 7. – Acquisition de l'immeuble situé à l'angle des rues des Quatre-Eglises et de la Salpétrière. • 1922
- 8. – Acquisition sur le département d'un immeuble situé rue de l'Abbé-Didelot. • 1922
- 9. – Acquisition de l'ancien monastère de la Visitation. • 1922
- 10. – Acquisition par la ville, sur la communauté des Dames religieuses de la Visitation, des immeubles situés rue des Ponts, n° 56 et rue Charles-III, n° 1 et 3. • 1922
- 11. – Agrandissement et amélioration du marché aux bestiaux et de l'abattoir. • 1922
- 12. – Service de la voirie municipale, achat de deux nouvelles balayeuses-arroseuses : traité. • 1922
- 13. – Hospices civils : compte administratif de 1921 et budget additionnel de 1922. • 1922
- 14. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1921 et budget additionnel de 1922. • 1922
- 15. – Mont-de-Piété : compte administratif de 1921 et budget additionnel de 1922. • 1922
- 16. – Maison des orphelines : compte administratif de 1921 et budget additionnel de 1922. • 1922
- 17. – Hospices civils de Nancy : autorisation au receveur de donner quittance-mainlevée. • 1922
- 18. – Maison des orphelines. • 1922
- 19. – Demande de reconnaissance d'utilité publique présentée par l'Union hospitalière du Nord-Est. • 1922