4 juillet 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- 20. – Parc des sports de la Pépinière : adjudication du droit d'affichage sur la face intérieure des murs. • 1922
- 21. – Stades de la Ville de Nancy : règlement et tarif. • 1922
- 22. – École des Beaux-Arts, rétributions scolaires : régie de recettes. • 1922
- 23. – Fondation Jacquot : demande de M. Ventrillon. • 1922
- 24. – Exploitation de la buvette du théâtre municipal : autorisation de cession du traité. • 1922
- 25. – Acquisition de la maison Jullien, rue de la Citadelle, pour le dégagement de la Porte-de-la-Craffe : indemnité pour prise de possession anticipée. • 1922
- 26. – Construction de l'abattoir : entreprise Lioret. • 1922
- 27. – Dommages de guerre. • 1922
- 28. – Service de la voirie municipale : réquisition militaire. • 1922