3 juillet 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (13)
- 1. – Conservatoire de musique : commission de surveillance. • 1922
- 2. – Demandes de bourses à l'école nationale des Arts et Métiers de Châlons. • 1922
- 3. – Demandes de bourse à l'école du service de santé militaire. • 1922
- 4. – Demande de bourse à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. • 1922
- 5. – Allocation temporaire : Mme Barrois, veuve d'un ancien percepteur principal des droits de places sur les marchés. • 1922
- 6. – Allocation temporaire. • 1922
- 7. – Retraites ouvrières et paysannes : commission municipale. • 1922
- 8. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 2e liste de 1922. • 1922
- 9. – Assistance aux familles nombreuses : 2e liste de 1922. • 1922
- 10. – Assistance aux femmes en couches : 2e liste de 1922. • 1922
- 11. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1922
- 12. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : rétributions scolaires. • 1922
- 13. – Nancy-Thermal : station hydrominérale. • 1922