5 mai 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- Libéralité : don au musée par Jean Grillon d'un portrait de Mme Moulin peint par Victor Prouvé. • 1922
- Taxe du pain. • 1922
- Dégagement de la porte de la Craffe. • 1922
- 1. – Révision des listes des électeurs au tribunal de commerce et à la chambre de commerce. • 1922
- 2. – Formation de la liste du jury pour 1922. • 1922
- 3. – Vœu tendant à la restitution du fonds lorrain déposé à Vienne. • 1922
- 4. – Requête du consorts Ducret. • 1922
- 5. – Action judiciaire : les héritiers Olry contre la ville. • 1922
- 6. – Legs de M. Edmond Vaudin à la Ville de Nancy. • 1922
- 7. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1922
- 8. – Hospices civils : ouverture de crédits. • 1922
- 9. – Hospices civils : côtes irrécouvrables. • 1922
- 10. – Hospices civils : acceptation définitive de la cession gratuite du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1922
- 11. – Avis sur une délibération du conseil municipal de Rosières-aux-Salines, changeant les dates des foires dans cette localité. • 1922
- 12. – Demande de reconnaissance d'utilité publique présentée par l'Office d'hygiène sociale et de défense antituberculeuse de Nancy. • 1922
- 13. – Côtes irrécouvrables. • 1922
- 14. – Nancy-thermal : loyers arriérés. • 1922
- 15. – Demande de M. Tobler, receveur municipal honoraire. • 1922
- 16. – Personnel de l'octroi : interprétation d'une disposition du statut. • 1922
- 17. – Demande des petits retraités. • 1922