27 mars 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (13)
- 1. – Bordereau officiel des prix de la ville : coefficients de majoration. • 1922
- 2. – Convention pour la fourniture d'eau aux établissements militaires. • 1922
- 3. – Donation par M. et Melle Renaud de la collection Jean-Baptiste Thiéry-Solet : règlement des frais. • 1922
- 4. – Monuments historiques, réparation de la fontaine d'Amphitrite : port de la ville. • 1922
- 5. – Réglementation des cadres du personnel subalterne de la police municipale. • 1922
- 6. – Hospices civils : dispense de purge d'hypothèques. • 1922
- 7. – Hospices civils : désistement de M. Rouillé adjudicataire des travaux de menuiserie à effectuer à l'hôpital civil. • 1922
- 8. – Hospices civils : remise en vente de la maison sise rue Saint-Michel n° 10. • 1922
- 9. – Hospices civils et Maison des orphelines : ouverture de crédits pour travaux à exécuter dans les forêts des Vosges. • 1922
- 10. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit. • 1922
- 11. – Location d'un logement communal. • 1922
- 12. – Marchés de gré à gré. • 1922
- 13. – Traité de gré à gré. • 1922