14 mars 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- 1. – Projet d'agrandissement de la colonie scolaire de Gentilly : avis après enquête. • 1922
- 2. – Question relative à la location du Grand-Hôtel. • 1922
- 3. – Bail de l'hôtel situé place Saint-Georges n° 78. • 1922
- 4. – Hospices civils : acceptation définitive du legs de M. le capitaine Étienne. • 1922
- 5. – Hospices civils : remboursement à des tiers de frais d'hospitalisation de malades. • 1922
- 6. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit pour le paiement des arrérages d'une rente viagère. • 1922
- 7. – Hospices civils, création de chambres payantes de maternité à la pension Bonsecours : tarifs de pension. • 1922
- 8. – Hospices civils : vente de la dernière parcelle du jardin de la rue de Turique. • 1922
- 9. – Hospices civils et Maison des orphelines : demande d'ouverture de crédits. • 1922
- 10. – Caisse communale de retraites : demande de versement d'arriéré. • 1922
- 11. – Hospices civils : nouvelle dénomination de l'hôpital civil (prenant le nom d'hôpital central). • 1922
- 12. – Legs de M. Dequick (Édouard Jean Jacques). • 1922
- 13. – Subvention d'un million de francs accordée à la Ville de Nancy pour équilibrer son budget primitif ordinaire de 1922 : traité avec le crédit foncier. • 1922
- 14. – Emprunt de 62 000 francs : traité avec le crédit foncier. • 1922
- 15. – Emprunt de 12 millions de francs, traité avec le crédit lyonnais : stipulation de la clause d'irremboursabilité. • 1922
- 16. – Vœu tendant à la création d'une caisse nationale d'avances aux communes. • 1922
- 17. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1922
- 18. – Emplacement de l'ancien théâtre : location à la société des foyers de l'union franco-américaine. • 1922
- 19. – Voiture automobile de la ville. • 1922
- 20. – Compagnie des sapeurs-pompiers : achat d'une camionnette. • 1922