14 mars 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- 21. – Service de l'octroi : remises sur les perceptions. • 1922
- 22. – Entretien des sépultures militaires : convention avec l'État. • 1922
- 23. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Vogel, veuve d'un ancien gardien de la paix. • 1922
- 24. – Fourniture d'eau de Moselle à l'asile de Maréville. • 1922
- 25. – Fourniture d'eau à l'école normale d'institutrices. • 1922
- 26. – Eau de Moselle, société des restaurants économiques : demande de réduction de tarif. • 1922
- 27. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922
- 28. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922
- 29. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922
- 30. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922
- 31. – Eau de Moselle. • 1922
- 32. – Construction d'une école de filles, rue du Ruisseau : demande de déclaration d'utilité publique du projet. • 1922
- 33. – Adjudication des travaux de construction d'une école de filles, rue du Ruisseau. • 1922
- 34. – Construction d'un dispensaire : adjudication. • 1922
- 35. – Acquisition de la maison située rue du Lycée, n° 4. • 1922
- 36. – Rectification des alignements généraux de la rue Isabey. • 1922
- 37. – Agrandissement du cimetière du Sud, demande de déclaration d'utilité publique : avis après enquête. • 1922
- 38. – Port aérien, acquisition de terrain sur la commune de Vandoeuvre : question relative aux formalités hypothécaires. • 1922
- 39. – Location de terrains. Proposition de M. Pierson de Brabois. • 1922
- 40. – Abattoir et frigorifique : règlement de l'entreprise Lioret. • 1922