14 mars 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- 41. – Marchés de gré à gré : fournitures. • 1922
- 42. – Marché de gré à gré : travaux. • 1922
- 43. – Éclairage au gaz : achat d'un appareil enregistreur. • 1922
- 44. – Allocation temporaire. • 1922
- 45. – École municipale et régionale des Beaux-Arts et des Arts appliqués : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1922
- 46. – École primaire supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1922
- 47. – Maternité : demande d'une fraction de bourse. • 1922
- 48. – Sursis d'incorporation. • 1922
- 49. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1922