13 février 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 1. – Association générale des étudiants de Nancy : demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1922
- 2. – Hospices civils : demande d'autorisation d'achat d'une parcelle de terrain à Lay-Saint-Christophe. • 1922
- 3. – Maison des orphelines : question relative au retrait des enfants. • 1922
- 4. – Station hydrominérale, taxe : produit et emploi. • 1922
- 5. – Régularisation du budget primitif de l'exercice 1922. • 1922
- 6. – Exercice 1922 : crédits supplémentaires. • 1922
- 7. – Emploi de l'emprunt de 620 000 francs pour achat de matériel automobile (nettoiement de la voie publique et collecte des ordures ménagères) : vote d'un crédit d'urgence. • 1922
- 8. – Bourses de vacances à l'étranger. • 1922
- 9. – Monument aux morts de la 11e Division : soirée artistique. • 1922
- 10. – Office départementale d'hygiène sociale et de défense contre la tuberculose : appel au concours financier de la ville. • 1922
- 11. – Cirques temporaires place Carnot : fixation de redevance. • 1922
- 12. – Désinfection des effets mis en vente par les fripiers : tarif. • 1922
- 13. – Tarif de l'octroi : modification. • 1922
- 14. – Octroi : consistance des cadres. • 1922
- 15. – Révision du règlement de la caisse des retraites. • 1922
- 16. – Caisse communale de retraites : demande de versement de services militaires. • 1922
- 17. – Caisse communale de retraites : demande de versement des services arriérés. • 1922
- 18. – Rapport sur le fonctionnement de la colonie scolaire de Gentilly pendant les vacances de 1921. • 1922
- 19. – Colonie scolaire de Gentilly, projet d'agrandissement : demande de déclaration d'utilité publique. • 1922
- 20. – Demande de création d'un 25e emploi de professeur (gymnastique) à l'école primaire supérieure de garçons. • 1922