5 mai 1922 • 1922 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1922
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 38. – Alignements partiels : M.M. Vilgrain et Cie, Avenue Marcel. • 1922
- 39. – Alignements partiels : la Compagnie générale électrique, rue de la Liberté. • 1922
- 40. – Alignements partiels : la société des malteries réunies de la Croix-de-Bourgogne, Pont-à-Mousson. • 1922
- 41. – Alignements partiels : M. Fèvre, Grande-Rue. • 1922
- 42. – Alignements partiels, rues de Laxou et de Médreville : Mme veuve Serrière. • 1922
- 43. – Alignements partiels : M. Meyer et Marquis, rue de la Digue. • 1922
- 44. – Alignements partiels : M. Henryon, rue du Faubourg-des-Trois-Maisons. • 1922
- 45. – Alignements partiels : Mme Gérard, rue de Chaligny. • 1922
- 46. – Alignements partiels, l'imprimerie et librairie Berger-Levrault : rue Jean-Lamour. • 1922
- 47. – Alignements partiels : M. Abel-Gény rue de Laxou. • 1922
- 48. – Alignements partiels : M.M. Charton et Colin rue de Boudonville. • 1922
- 49. – Acquisition sur Mme Jullien, de l'immeuble situé rue de la Citadelle, n° 1. • 1922
- 50. – Acquisition sur Mme veuve Henry, de l'immeuble situé n° 87, rue de Strasbourg. • 1922
- 51. – Demandes d'autorisation de maintien de grues de déchargement sur le terre-plein des ports Saint-Georges et Sainte-Catherine : avis après enquête. • 1922
- 52. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1922
- 53. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1922
- 54. – Marchés de gré à gré : travaux. • 1922
- 55. – Marchés de gré à gré : fournitures. • 1922
- 56. – Allocation temporaire : Mme Vogel, veuve d'un gardien de la paix. • 1922
- 57. – Soutiens de famille : demandes d'allocations militaires. • 1922