• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1924
• 30 mai 1924

12. – La congrégation des filles du Divin Rédempteur : application de la loi du 1er juillet 1901 relative aux associations. • 1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 19 novembre 1925

36. – Vente par adjudication d'une propriété située rue Drouin, n°1, 3, 3 ter. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 22 décembre 1925

1. – Théâtre municipal : liquidation judiciaire de la direction Archainbaud, achèvement de la saison 1925-1926. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 15 décembre 1976

I/1. – Désignation de 13 membres du conseil municipal à l'assemblée générale de l'association Lorraine congrès. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 18 avril 1977

1. – Désignation de 26 membres représentant la Ville de Nancy au District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

I/1. – Désignation des représentants de la ville à l'agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (A.U.A.N.). • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

1/2. – Établissement de la liste électorale du conseil des prud'hommes : nomination des délégués du conseil municipal. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

II/1. – Opération le Trident : versement d'un fonds de concours à la Ville de Nancy par la société Promogim. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

III/6. – Avenant n° 1 au cahier des charges relatif à l'adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

V/1. – Immeuble 5 et 6, place Malval, démontage d'éléments de construction : demande de subvention. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

VI/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un agent pour assurer le secrétariat de Monsieur le Maire. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

VIII/1. – Contrat de location d'une seconde machine comptable Burroughs du bureau payeur de sécurité sociale. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 9 mai 1977

IX/1. – Vente de 5 caveaux et de quatorze monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

N° 1. – Délégation de compétences du conseil municipal à Monsieur le Maire : application de l'article L.122.20 du code des communes. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 13 juin 1977

II/1. – Grosses réparations et travaux de mise en conformité à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1978 : demande se subvention. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

S./1. – Autorisation spéciale d'ouverture de crédits en dépenses et en recettes pour l'acquisition d'un tableau par le musée des Beaux-Arts. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

I/1. – Cession au District urbain des installations de l'usine d'incinération appartenant à la Ville de Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

II/8. – Plan de circulation, VIIe plan 1re phase 1976, marché négocié : appel d'offres ouvert. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 12 septembre 1977

III/1. – Cimetière du Sud, canalisation balance transit : cession trefoncière au District urbain. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 12 septembre 1977

VI/1. – Élection des membres du conseil d'administration de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, représentants des collectivités. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier