30 mai 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1924
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- 1. – Hospices civils, acceptation provisoire du legs de Mme veuve Aron : avis du conseil municipal. • 1924
- 2. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1924
- 3. – Hospices civils : cotes irrécouvrables. • 1924
- 4. – Hospices civils : transfert de l'asile maternel et de la pouponnière des enfants assistés de la maison Marin à l'hospice Saint-Stanislas. • 1924
- 5. – Bureau de bienfaisance : vente de parcelles de terrain boulevard Charlemagne. • 1924
- 6. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1924
- 7. – Maison des orphelines : ouverture de crédits. • 1924
- 8. – Maison des orphelines : cotes irrécouvrables. • 1924
- 9. – Stationnement des voitures, suppression de droit : marchés. • 1924
- 10. – Institution des sourds-muets de l'Est : relèvement du prix de pension. • 1924
- 11. – Service médical de nuit. • 1924
- 12. – La congrégation des filles du Divin Rédempteur : application de la loi du 1er juillet 1901 relative aux associations. • 1924
- 13. – Place Sainte-Marie : choix d'un emplacement pour le monument de M. Victor Lemoine. • 1924
- 14. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1924
- 15. – Hospices civils, Institut de gynécologie et centre anticancéreux : demande de subvention sur les fonds du pari mutuel. • 1924
- 16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Husson, secrétaire de police. • 1924
- 17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Charton, brigadier de l'octroi. • 1924
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Maire, surveillant de l'octroi. • 1924
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Ballieux, contremaître à l'école supérieure de garçons. • 1924
- 20. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Aubert, veuve d'un ancien chef de bureau à la mairie.. • 1924