30 mai 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1924
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- 21. – Police : gratification à M. Guichard pour direction intérimaire du service. • 1924
- 22. – Congrès des polices de France et des colonies, délégués de la police de Nancy : subvention de la Ville. • 1924
- 23. – Travaux exécutés dans les cimetières au compte des familles, dépôt de corps dans les dépositoires municipaux : révision des tarifs. • 1924
- 24. – Installations complémentaires au parc des sports de la pépinière : adjudication des travaux. • 1924
- 25. – École supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines : renouvellement de subvention. • 1924
- 26. – Fête fédérale de gymnastique de Clermont-Ferrand : demande de subvention du Sport-nancéien. • 1924
- 27. – Legs de M. Renauld à la Ville de Nancy : vote d'un crédit d'urgence. • 1924
- 28. – Révision du traitement du receveur municipal. • 1924
- 29. – Renouvellement du traité passé avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. • 1924
- 30. – Compte administratif de l'Office public d'habitations à bon marché pour l'exercice 1923. • 1924
- 31. – Compte de gestion du receveur de l'Office public d'habitations à bon marché pour l'exercice 1923. • 1924
- 32. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : chapitres additionnels au budget de 1924.. • 1924
- 33. – Office public d'habitations à bon marché : convention avec la société des hauts-fourneaux de Maxéville. • 1924
- 34. – Cantine scolaire de Boudonville. • 1924
- 35. – Désignation comme écoles d'application de deux écoles communales : conséquences financières. • 1924
- 36. – Agrandissement de la colonie scolaire de Gentilly, décision du jury : pourvoi de M. Giros devant la cour de cassation. • 1924
- 37. – Marché de gré à gré. • 1924
- 38. – Fournitures : traités de gré. • 1924
- 39. – Travaux : traité de gré à gré. • 1924
- 40. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1924