28 mars 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1924
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- Prix du pain. • 1924
- 1. – Legs de M. Renauld à la Ville de Nancy. • 1924
- 2. – Concours interrégional de gymnastique : subvention de la Ville. • 1924
- 3. – Hospices civils et Maison des orphelines : ouverture de crédits. • 1924
- 4. – Bureau de bienfaisance : autorisation au receveur de donner mainlevée d'inscriptions hypothécaires. • 1924
- 5. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme veuve Berr. • 1924
- 6. – Institution des Jeunes Aveugles : relèvement du prix de pension. • 1924
- 7. – Abattoir public : modification du tarif. • 1924
- 8. – Votes de centimes additionnels spéciaux. • 1924
- 9. – Cotes irrécouvrables. • 1924
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Haviotte veuve d'un ancien secrétaire de police. • 1924
- 11. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1924
- 12. – Agrandissement du cimetière du Sud : enquête parcellaire. • 1924
- 13. – Agrandissement de la colonie scolaire de Gentilly : décision du jury. • 1924
- 14. – Ravitaillement civil, répartition du boni : subvention aux sociétés de secours mutuels. • 1924
- 15. – Ravitaillement civil, répartition du boni : lutte contre le cancer. • 1924
- 16. – Congrès de médecine de 1925 : demande de subvention. • 1924
- 17. – Dispensaire anticancéreux : subvention annuelle. • 1924
- 18. – Personnel : indemnités. • 1924
- 19. – Dommages de guerre causés aux immeubles Hubler et Jacques : règlement des frais d'expertise. • 1924