28 mars 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1924
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- 20. – Groupe scolaire de Bonsecours (partie), école maternelle de la rue de Fontenoy : adjudication des travaux. • 1924
- 21. – Construction d'un groupe scolaire rue de Fontenoy : acquisition de terrain sur Mlle Philippe. • 1924
- 22. – Construction d'un groupe scolaire rue de Fontenoy : acquisition de terrain sur M. Walt. • 1924
- 23. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue des Brice à M. Meyer. • 1924
- 24. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue des Brice à M. Wielhorski. • 1924
- 25. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue du Général-Clinchant à Mlle Lang. • 1924
- 26. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue des Brice à M. Delmelle. • 1924
- 27. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue du Général-Clinchant à M. Gaud. • 1924
- 28. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue du Maréchal-Oudinot à M. Émile Guillaume. • 1924
- 29. – Parc de Saulrupt, vente de terrain à M. Nitschké : libération. • 1924
- 30. – Vente de terrain domaine de Saulrupt, rues du Général-Clinchant, du Lieutenant-Henri-Crépin, de Saulrupt (partie située au droit des terrains appartenant à la Ville) : cahier des charges. • 1924
- 31. – Bail à loyer d'un local situé 4 place de la Carrière. • 1924
- 32. – Porte Saint-Nicolas : bail à loyer. • 1924
- 33. – Porte Saint-Georges : location au Cercle du travail. • 1924
- 34. – Propriétés communales : ouverture de baies. • 1924
- 35. – Travaux neufs et d'entretien : adjudication. • 1924
- 36. – Fourniture de matériaux d'empierrement : traité de gré à gré. • 1924
- 37. – École de filles de la rue du Ruisseau : traité de gré à gré. • 1924
- 38. – Nettoiement de la voie publique et collecte des ordures ménagères, achat de matériel : traité de gré à gré. • 1924
- 39. – École de filles de la rue du Ruisseau et dispensaire : confection des parquets. • 1924