28 mars 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1924
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- 40. – Adduction des eaux de Moselle : amélioration et entretien des galeries filtrantes de Messein. • 1924
- 41. – Série officielle des prix des travaux communaux, services d'architecture et de voirie : vitrerie, peinture, badigeon, tenture. • 1924
- 42. – Entretien des propriétés communales, église Saint-Epvre : réfection du perron Sud-Est. • 1924
- 43. – Distributeurs automatiques d'essence sur la voie publique. • 1924
- 44. – Révision des listes électorales du tribunal et à la chambre de commerce. • 1924
- 45. – Formation de la liste du jury pour 1924. • 1924
- 46. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : attribution de bourses de la fondation Coste. • 1924
- 47. – Allocations temporaires aux retraités de la Ville. • 1924
- 48. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1924
- 49. – Sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1924