15 février 1924 • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1924
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- 1. – Hospices civils : régularisation de vente. • 1924
- 2. – Bureau de bienfaisance : vente de parcelles de terrain boulevard Charlemagne. • 1924
- 3. – Bureau de bienfaisance, legs de Mlle Him : vente par licitation de biens situés à Pont-à-Mousson. • 1924
- 4. – Bureau de bienfaisance : allocation au personnel pour courses en tramway. • 1924
- 5. – Installation des ambulants place Saint-Jean : tarif des droits de place. • 1924
- 6. – Demande d'autorisation d'un dépôt d'essence et de pétrole au lieu-dit Les Cinq Piquets : avis du conseil municipal. • 1924
- 7. – Emploi des sommes prélevées sur les bonis du ravitaillement : vote de crédits d'urgence. • 1924
- 8. – Exercice 1923 : crédits supplémentaires. • 1924
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de M. Mathiot. • 1924
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bize. • 1924
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Sontag. • 1924
- 12. – Liquidation de la pension de retraite de Mme veuve Jolivald. • 1924
- 13. – Études surveillées : demande du personnel enseignant. • 1924
- 14. – Office communal des habitations à bon marché : demande de subvention. • 1924
- 15. – Subvention à l'office public d'habitations à bon marché. • 1924
- 16. – Demande de subvention à l'État présentée par l'office public d'habitations à bon marché. • 1924
- 17. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif de l'exercice 1924. • 1924
- 18. – Location par la Ville d'un appartement rue de la Gendarmerie. • 1924
- 19. – Nancy-Thermal, tickets de bain : traité. • 1924
- 20. – Statue Le Gymnaste de la victoire. • 1924