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IV/1. – Église Saint-Sébastien à Nancy, consolidation des voûtes, remise en état des maçonneries intérieures : marché négocié. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX/1. – Création d'un syndicat mixte pour la réalisation, l'entretien et le fonctionnement d'aires de stationnement pour les nomades de passage. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/1. – Aménagement du plateau de Brabois, reprise de l'opération par le District de l'agglomération nancéienne : dissolution du syndicat intercommunal pour l'aménagement du plateau de Brabois. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – ZAC du quartier Donop : modification de la convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Aménagement urbain du quartier Donop : cession des terrains à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Construction d'un immeuble au dessus de la rue des Frères-Simonin, redevance pour surplomb du domaine public : convention. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/1. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 125
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Secteur sauvegardé, composition de la commission locale du secteur sauvegardé : désignation d'un membre supplémentaire du conseil municipal. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales