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ASJH-1. – Accueil périscolaire - participation de la caisse d'allocations familiales aux dépenses de fonctionnement - Convention. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-1. – Appel d'offres ouvert - revalorisation du patrimoine de l'éclairage public - travaux d'installation de luminaires - programmes 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

SE-1. – Convention entre la Ville de Nancy et le comité départemental d'éducation pour la santé (codes 54) dans le cadre de la poursuite du programme nutrition. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

SE-1. – Convention avec le comité de prévention dentaire de Meurthe-et-Moselle pour la mise en place d'actions de prévention bucco-dentaire. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-1. – Exploitation temporaire du stationnement de surface sur le parc public de stationnement Croix de Bourgogne : modalités et tarifications. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-1. – ZAC Provençal - Approbation du compte-rendu du bilan d'activité au 31 décembre 1994 et du bilan prévisionnel actualisé. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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RD-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Centre de culture scientifique, technique et industrielle du Fer et de la Métallurgie. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-1. – Square de Boufflers à Nancy - Convention France Télécom et Ville de Nancy - enfouissement du réseau téléphonique et de vidéo-communication. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AG-1. – Création d'une communauté urbaine - Demande d'organisation de la consultation prévue à l'article L. 165-4 du Code des Communes. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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