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XI-1. – Convention avec la Chambre régionale des comptes et la Trésorerie générale de Meurthe-et-Moselle pour la mise en place de la dématérialisation des titres de recettes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 147
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 150
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Batigère dans le cadre de la réalisation d'une valise pédagogique consacrée à Victor Prouvé. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 156
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-1. – Soutien à la vie associative. Versement de la subvention de fonctionnement à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 157
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales