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III-25 . – Avenant n°1 à la Convention de partenariat avec l'Union Economique Sociale CEZAM dans le cadre du dispositif Carte CEZAM • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-34 . – Avenant n° 1 à la convention d'objectifs établie avec le Centre dramatique national de Nancy-Lorraine - Théâtre de la Manufacture • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Soutien à la candidature de la France à l'Exposition Universelle 2025 - EXPOFRANCE 2025 - Signature d'un protocole d'accord • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-83 . – Marché de prestations de services d'assurances Flotte automobile avec la société Assurances Sécurité - Avenant n°1 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Attribution de subventions au Comité d'action sociale et à l'amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-40 . – Théâtre de la Manufacture - Centre dramatique national de Nancy-Lorraine - Avenant n°1 à la convention d'application 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-56 . – Grand Hôtel de la Reine - Avenant n°1 au protocole transactionnel et aux baux - Nouveau bail commercial pour le bar • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-21. – Avenant à la convention de réciprocité conclue avec la commune de Vandoeuvre pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-34 . – Avenant n° 1 à la convention établie entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-93 . – Marché de prestations de services d'assurances Responsabilité Civile Collectivités avec la société PNAS - Avenant n° 1 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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