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III/5. – Illuminations de l'église Saint-Sébastien, marché négocié suite à l'appel à la concurrence : avenant n° 1 au marché initial. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat Ville-Vieille : pré-convention avec l'État et l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitat (A.N.A.H.). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Opération programme d'amélioration de l'habitat ville-vieille: règlement d'attribution de la prime municipale d'aide aux travaux de mise en valeur, composition de la commission d'attribution. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'architecture (1er avril au 31 mars 1981). • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Bail de mise à disposition au profit du ministère de l'Agriculture des bâtiments anciennement occupés par la caserne de gendarmerie 3, rue Jacquot à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Étude trolleybus articulés bi-mode aménagement urbain : travaux de voirie, convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Piscine de Nancy-Thermal, réfection des Goulottes de débordement du grand bassin et de la fosse à plongeons : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget primitif 1981 : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par le conseil d'administration de l'établissement. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Église Saint-Sébastien, restauration intérieure, approbation du projet, demande de transfert de subvention : passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monuments historiques. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/5. – Étude trolleybus articulés bi-mode, aménagement urbain, convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et de la Ville de Nancy : avenant n°1. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/1. – Affaire El Beituni contre Festival mondial du théâtre et de la Ville de Nancy : instance judiciaire devant le tribunal d'instance de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement de matériel des établissements d'enseignement privé sous contrat simple : conventions. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Château de Montaigu, remplacement de l'installation de chauffage central, maîtrise d'œuvre : convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Adjudication ouverte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Remboursement par la C.N.R.A.C.L. de cotisations versées à tort par la Ville de Nancy pour 23 adjoints d'enseignements musicaux. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Église des Cordeliers, réfection de la couverture du chœur, 2e tranche, passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/1. – Délégation du droit de préemption à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) pour l'acquisition de trois immeubles en secteur sauvegardé. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/11. – ZAC Donop, construction de la salle polyvalente, convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : avenant n°1. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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