Résultats 13301 à 13320 sur 134335

MT-14. – Fourniture d'un logiciel de gestion des bibliothèques - médiathèques et travaux de câblage - Lot 1 - Marché négocié suite à infructueux - Signature du marché. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-13. – Restructuration du zoo de la pépinière (parc à daim et volière) - 1ère tranche - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 104
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Convention d'occupation de locaux avec l'Office de Tourisme 1, place Stanislas Déclassement d'immeuble et conclusion d'un bail commercial avec la société CFC DAUM 14, place Stanislas. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 4
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AGP-1. – Indemnisation des établissements LHUILLIER suite à l'accident en date du 2 avril 1996, entre l'un de leurs camions et un autre véhicule conduite par un agent de la Ville de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 5
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

PR1. – Convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine pour la réalisation de travaux de requalification du site industriel Daum à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 6
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-19. – Fourniture de matériels et progiciels bureautique, consommables, systèmes de télécommunication et prestations de formation - Appel d'offres restreint - Signature des marchés pour les lots 1 et 2. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 6
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-1. – Convention de transfert de la Ville de Nancy à la communauté urbaine du Grand Nancy des équipements liés à la régulation centralisée du trafic. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-3. – Avenant n°2 à la convention du 1er juin 1995 avec l'OPAC pour l'extension de la salle Claude Deruet - Zac Provençal - Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 11
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Abrogation de la délibération du 22 janvier 1990 garantissant un emprunt de 600.000 francs à l'association sportive et culturelle centre foch. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 13
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Requalification du site industriel Daum à Nancy - approbation du projet - Décision de lancement des travaux - ajustement de l'enveloppe financière du programme. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 13
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Fonds d'équipement des communes urbaines 1998 : Demande de transfert d'affectation de la subvention accordée par le Conseil général pour l'aménagement du Square de l'église Saint Nicolas. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 13
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Signature d'un Protocole de Partenariat entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations au titre de la politique de la ville et de l'habitat pour les années 1998, 1999 et 2000. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 16
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Transfert de compétences à la Communauté urbaine en application de l'article L.5215.41 du code général des collectivités territoriales - Rectification d'une erreur matérielle. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-10. – Avenant n°1 à la convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour l'aménagement du square Drouot / Saint Nicolas. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-8. – Année de l'École de Nancy - Assurance des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales - Appel d'offres ouvert – Avenant n° 1. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Dénomination de la voirie et du pont assurant la liaison Nancy - Saint-Max - Essey dans l'axe de la rue Foller : avenue et pont Charles-Étienne-Collignon. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-1. – Contrat de location d'une maison 8, rue du Lieutenant Crépin à Nancy pour mise à disposition du nouveau Secrétaire Général. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-9. – Appel d'offres ouvert et avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre - Travaux de restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales