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I-1. – Réforme des collectivités territoriales - Schéma départemental de coopération intercommunale de Meurthe-et-Moselle - Avis sur le projet proposé par Monsieur le Préfet. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 224
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Secteur sauvegardé : révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur - Charte de coopération entre l'État, la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Rénovation du musée lorrain - Adoption des principes du programme architectural' muséographique technique et financier - Autorisation du lancement de la consultation de la maîtrise doeuvre avec concours restreint. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 1
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V-30 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 3
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VIII-38 . – Convention avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle, dans le cadre de l'organisation des examens professionnels d'adjoint administratif de 1ère classe • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2013 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-30 . – Convention de dépôt-vente de Carte musées 1 an auprès du Comité de gestion des oeuvres sociales des établissements hospitaliers publics. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 23
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VI-24 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société COLAS EST dans le cadre du tournoi Horse-ball des 1er et 2 juin 2013 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 25
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IV-24 . – Transport des oeuvres empruntées pour l'exposition L'Automne de la Renaissance - d'Arcimboldo à Caravage - Appel d'offres ouvert - Avenant n°1 • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-44 . – Avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Nancy et la Société d'Histoire de la Lorraine et du musée lorrain • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – musée lorrain : Convention de partenariat culturel avec l'Institut national de recherche archéologique, dans le cadre de l'exposition Eté 1914, Nancy et la Lorraine dans la Guerre • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-51. – Marchés d'entretien des espaces verts de la Ville de Nancy - Avenant au lot n°1 : entretien des espaces verts des groupes scolaires • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-18 . – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. Avenant n° 1 • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-59 . – Convention avec le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle, dans le cadre de l'organisation des concours d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-23 . – Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le CDN-Théâtre de la Manufacture relatif à la Carte Jeunes Nancy Culture • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-19 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2015 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Secteur sauvegardé de Nancy : convention d'application 2015 relative à l'inventaire du patrimoine avec le Conseil régional - Service régional de l'Inventaire Général et la Ville de Nancy • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-82 . – Prestations techniques pour la rénovation du Palais des Ducs de Lorraine - musée lorrain - Avenant n°1 au lot n°6 Sondages géotechniques • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 61
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