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VI-1. – Année de l'École de Nancy - Gratuité d'accès aux expositions accordée aux Présidents et assesseurs ayant tenu les bureaux de vote pour les élections européennes du 13 juin 1999 et au personnel de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Avenant n°1 au contrat de location pour mise à disposition d'une maison sise 8, rue du Lieutenant Crépin à Nancy, au profit de Monsieur le Secrétaire Général. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 31
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II-1. – Renouvellement du bail entre la S.C.I du Polygone et la Ville de Nancy pour les locaux sis Résidence Le Kennedy 13-15 avenue Foch à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 33
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XI-4. – Garantie d'emprunt de 1 221 884 F accordée au Nouveau Logis de l'Est pour permettre le refinancement d'un prêt accordé initialement par la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération située au 23 rue des 4 Églises. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 34
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II-5. – Garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy au C.C.A.S à hauteur de 1.003.260 Frs suite à une opération de réaménagement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 37
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I-3. – Garantie d'emprunt de 1.730.000 francs sollicitée par l'OPAC de Nancy pour aménager un Centre Médico Social au Haut-du-Lièvre, Bâtiment Cèdre Bleu (entrées 21 et 23). • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 23
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IV-2. – Restructuration de l'immeuble 73 rue Isabey à Nancy – Avenant n°2 à la convention de mandat passée avec l'EPML – Avenants n°1 aux marchés de travaux. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 24
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II-2. – Accord d'une garantie d'emprunt par la Ville de Nancy à l'association du groupe des Etudiants Catholiques à hauteur de 1 320 000F pour permettre le financement de la réhabilitation du bâtiment Lejosne. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Modification des caractéristiques financières de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour l'amélioration de la Résidence Boudonville, 1 rue Saint –Bodon à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 29
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VI-8. – Nancy – Quartier Ville neuve Charles III. - École élémentaire ORY. – Restructuration – Extension - Marché de maîtrise d'œuvre : avenants n° 1 – n° 2. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-5. – Parking Dom Calmet – Télésurveillance et équipement de sonorisation intérieure – Lot n°1 Télésurveillance - Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature du marché. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 30
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VIII-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Club Saint-Nicolas, relative à la mise à disposition du Club Saint-Nicolas des niveaux 1 et 2 de la Maison de Quartier Saint-Nicolas. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 30
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V-3. – Bail Commercial entre la Ville de Nancy et la SARL Grand Café Foy pour la mise à disposition de locaux sis, 1 place Stanislas à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 33
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II-1. – Octroi d'une garantie d'emprunt par Ville de Nancy à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 4 000 000 F, pour permettre le financement de l'achat du fonds de commerce de l'UGC saint Sébastien. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 36
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I-1. – Installation classée : mise en service d'une installation de récupération, recyclage de ferraille, de déchets industriels à base de métaux ferreux et non ferreux 12-14-16 rue de la Douane à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 40
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I-5. – Avenant n°1 au bail emphytéotique Ville de Nancy/Conservatoire régional de l'image (C.R.I.) - 9 rue Michel Ney à Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 44
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IV-7. – Déménagement des réserves extérieures du Musée des beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy - proposition d'avenant n° 1 au lot n° 3. Transport spécialisé d'oeuvres d'art. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 47
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VI-4. – Impression de cartons d'invitation, de tracts, de dépliants, de plaquettes et brochures réalisés à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy - Avenant n°1 au lot n°2 tracts, dépliants et chemises. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 4
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IV-19. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires de nos villes jumelées, padoue et Karlsruhe pour la période du 1er au 30 août 2002. : Bourse pour 7 étudiants de Padoue - Achat de 23 Pass Stan 31. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 8
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VI-3. – Abrogation de la délibération n° II / 1 du 15 janvier 2001 et garantie d'un emprunt à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 610.000 . • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 9
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