• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

40. – Locations de propriétés communales. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

41. – Création d'une recette auxiliaire des postes. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

42. – Liquidations de pensions de retraite. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

43. – Transferts des musées de peinture et de sculpture : approbation des plans et devis et adjudication des travaux. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

44. – Construction d'un mur de clôture au cimetière du Sud : adjudication de travaux. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

45. – Ouverture du boulevard Maréchal-Joffre et prolongement de la rue Saint-Jean, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

46. – Prolongement de la rue des Trois-Évéchés, fixation des alignements généraux : résultats de l'enquête. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

47. – Prolongement de la rue de Mon-désert : acquisition de terrain. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

48. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de subvention. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

49. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

50. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

51. – Demandes de bourses communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

52. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932

19 mai 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 mai 1932

1. – Hommage à la mémoire de M. le président Doumer. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 19 mai 1932

2. – Communications du maire. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 19 mai 1932

3. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 19 mai 1932

4. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 19 mai 1932

5. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 19 mai 1932

6. – Constructions d'égouts : emploi des rabais et reliquats de crédits disponibles. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier