• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 14 octobre 1932

57. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932
• 14 octobre 1932

58. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1932

23 novembre 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1932

1. – Projet de convention entre l'Université et l'office public d'habitations à bon marché : avis du conseil municipal. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1932

2. – Reports de crédits. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1932

3. – Emploi de subvention de l'État : vote de crédit d'urgence. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Eau de Moselle : demande de dégrèvement. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Foire de mai : révision du règlement et du tarif des droits de place. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1932

6. – Fonctionnement de la colonie scolaire de Gentilly, de la garderie des Tiercelins et de l'école de plein air en 1932. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Écoles primaires : répartition des six jours de congé mobiles. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Fourniture de pavés : demande de réduction de la retenue de garantie. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Maison des orphelines : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Caisse de Crédit municipal : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Acquisitions de parcelles de terrain par suite d'alignements. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Vente d'une parcelle de terrain à retrancher de la voie publique chemin de la Croix-Gagnée. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1932

15. – Prolongement de l'impasse du Champ-de-Mars : acquisition d'un immeuble. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Ouverture de la rue de Marsal : acquisition de terrain. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Concession du droit d'affichage sur le champ de foire. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier