• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 8 février 1933

33. – Reclassement comme chemin rural de l'ancien chemin d'intérêt commun n° 50 : résultats de l'enquête. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 8 février 1933

34. – Modification des alignements de la ruelle de la Rame. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 8 février 1933

35. – Orientation professionnelle : compte rendu de l'exercice 1931-1932. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 8 février 1933

36. – Établissement des listes électorales du conseil de Prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 8 février 1933

37. – Établissement des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1933

38. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1933

39. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1933

40. – École des beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de rétribution scolaire. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1933

41. – École des beaux-arts et école primaire supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1933

42. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demandes de bourses. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1933

43. – École professionnelle de l'Est : demande de subvention. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1933

44. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1933

45. – Demande de bourse communale pour l'École régionale d'infirmières. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1933

46. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 février 1933

47. – Assistance obligatoire. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933

6 avril 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 avril 1933

1. – Communications de deux états de dépenses imprévues. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 6 avril 1933

2. – Succession de M. Gérardin : homologation du compte du liquidateur. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 6 avril 1933

3. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 2.500.000 francs à contracter par l'université. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1933
• 6 avril 1933

4. – Autorisation d'ester en justice : société Frühinsholz. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier