• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

45. – Commission départementale du travail : désignation des délégués du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

46. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

47. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933

14 mai 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 14 mai 1933

1. – Décès du maire Marie-Joseph Malval : prise en charge des frais d'obsèques par la ville. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933

17 mai 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

1. – Frais relatifs aux élections : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

2. – Échange de terrains rue Mac-Mahon : résultats de l'enquête. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

3. – Prolongement de la rue Jeanne-d'Arc de part et d'autre de la rue Maréchal-Oudinot : adjudication des travaux. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

4. – Projet de lotissement (rue de Toul et rue de la Colline) : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

5. – Allocations compensatrices aux familles nombreuses : vote d'un crédit d'urgence. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

6. – Homologation d'imputation de dommages de guerre. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

7. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

8. – Congrès départemental de l'association des mutilés et anciens combattants de la Grande Guerre : demande de subvention. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

9. – Demande de dérogation au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

10. – Locations de propriétés communales. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

11. – Office public d'habitations à bon marché : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

12. – Modification des cadres du personnel de la voirie. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

13. – Achat de tickets de bains à Nancy-Thermal : marché de gré à gré. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

14. – Nomination aux emplois devenus vacants dans les écoles primaires élémentaires et maternelles : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier