• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

25. – Cession de matériaux. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

26. – Location d'un entrepôt destiné à abriter les baraques de la foire de mai. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

27. – Liquidations de pensions de retraite. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

28. – Réfection du pavage des rues du Pont-Mouja et Saint-Nicolas : crédit d'urgence. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

29. – Asphaltage de la rue Gambetta : adjudication des travaux. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

30. – Eaux de Moselle : dégrèvements de redevances et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

31. – Pavillon Louise-Elisabeth : demandes de subvention. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

32. – Élections complémentaires à des commissions municipales et extra-municipales. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

33. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

34. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

35. – Révision des évaluations foncières des propriétés non bâties : liste de présentation pour la nomination des classificateurs. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

36. – Nomination des commissaires-répartiteurs des contributions directes : liste de présentation. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

37. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la Chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

38. – Demandes de bourses communales pour l'École départementale d'accouchement. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

39. – Demandes de bourses communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

40. – Demande de bourse à l'École nationale vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

41. – Demande de bourse à l'institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

42. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes, incurables, familles nombreuses et femmes en couches : 3e liste de 1933. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933

11 octobre 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 11 octobre 1933

1. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : résultats du concours ouvert pour l'installation de l'appareillage électrique et marchés sur appels d'offres. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier