• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 30 août 1934

9. – Théâtre municipal : règlement de compte avec M. Boucoiran ancien directeur. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 30 août 1934

10. – Conservatoire de musique : modification du projet de budget de 1935. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – École pratique Drouot : création d'une classe de cours préparatoire. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Office municipal et départemental de placement : projet de budget de 1935. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Office départemental et municipal de placement : exécution des travaux de réaménagement complémentaires : demande de participation de l'État et de Département. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Eau de Moselle : extension des galeries filtrantes de Messein : acquisition de parcelles de terrain. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Emprunt de 3 382 400 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Eau de Moselle : avenant à la convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de l'Est. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Convention pour l'occupation du sous-sol des rues Guilbert-de-Pixérécourt, Martimprey et de la Vanne. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Hospices civils : legs de Mme veuve Henry née Bérard. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Hospices civils : legs de Mme la générale Godart. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Modification du régime des services payés de la police et des sapeurs-pompiers. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Instance engagée au conseil de Préfecture par la Compagnie continentale de gaz : autorisation d'ester en justice de M. le Maire contre la compagnie. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Caisse de Crédit Municipal : ventes d'inscriptions de rentes sur l'État. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Cession de chevaux et de matériaux hors service. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Création d'une chambre départementale des métiers : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Remboursement de droits d'octroi. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Élargissement de la rue Pierre-Fourrier : acquisition d'un immeuble. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Location de propriétés communales. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier