• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 19 octobre 1934

26. – Établissement d'un réseau d'eau brute de Moselle pour l'alimentation de la Compagnie de l'Est. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 19 octobre 1934

27. – Acquisitions de parcelles de terrains et d'immeubles. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 19 octobre 1934

28. – Transfert des musées : aménagement de l'immeuble 4 rue Stanislas et du pavillon 3 place Stanislas. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 19 octobre 1934

29. – Transformation de l'hôtel de ville : désignation des délégués du conseil municipal au jury du concours. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 19 octobre 1934

30. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 19 octobre 1934

31. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 19 octobre 1934

32. – Demande de bourses pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 19 octobre 1934

33. – Demandes de bourses pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 19 octobre 1934

34. – École régionale d'infirmières : subvention pour frais d'études. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934

28 novembre 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 28 novembre 1934

1. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart : approbation du projet. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 28 novembre 1934

2. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 novembre 1934

3. – Foire de mai : modification des règlement et tarifs. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 28 novembre 1934

4. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 28 novembre 1934

5. – Reports de crédits. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 28 novembre 1934

6. – Police municipale : modification des cadres du personnel. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 28 novembre 1934

7. – Compagnie de sapeurs-pompiers : modification des cadres du personnel. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 28 novembre 1934

8. – Caisse communale de retraites : application du deuxième tiers de la péréquation. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 28 novembre 1934

9. – Participation de la Ville aux frais du service de la voiture cellulaire. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1934
• 28 novembre 1934

10. – Modification du régime des services payés de la police et des sapeurs-pompiers. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier