• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

24. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

25. – Instance judiciaire : Docteur Dombray. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

26. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

27. – Bureau de bienfaisance : vente d'un terrain. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

28. – Congrès de la Fédération Nationale des associations d'externes des hôpitaux de France : demande de subvention. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

29. – Cession de matériaux. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

30. – Règlements de mitoyenneté. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

31. – Marchés sur appels d'offres. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

32. – Exécution des travaux neufs et dentretien des bâtiments communaux et du service de la voirie : prorogation du traité. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

33. – Adjudication de la fourniture des huiles de graissage. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

34. – Hospices civils : crédit supplémentaires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

35. – Hospices civils : vente de valeurs provenant de la succession de M. Colard. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

36. – Liquidations de pensions de retraite. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

37. – Agrandissement des locaux du bureau de bienfaisance, rue Léopold-Lallement. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

38. – Construction de dépendances à la station de désinfection. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

39. – Classement dans le réseau urbain et fixation des alignements généraux de la rue Notre-Dame-de-Lourdes. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

40. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc : devis modificatif. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

41. – Convertissement du pavage des rues Victor-Hugo et Jeanne-d'Arc : adjudication des travaux et vote d'un crédit d'urgence. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

42. – Établissement de trottoirs. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

43. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier