• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

44. – Avenant à la convention des tramways. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

45. – Convention pour l'exploitation d'une ligne d'autobus place Stanislas-Maréville. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

46. – Convention pour l'exploitation de la ligne d'autobus Tomblaine-Place Thiers. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

47. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

48. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

49. – Conservatoire de Musique : exonération de la rétribution scolaire. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

50. – Demande de subvention en faveur d'un élève du lycée Henri-Poincaré. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935

26 février 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

1. – Rescindement des trottoirs de l'avenue du 20e-Corps, participation de la ville : crédit d'urgence. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

2. – Règlement de travaux de sondage à Nancy-Thermal : vote d'un crédit d'urgence. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

3. – Assistance aux vieillards, infirmes, incurables : révision du taux des allocations. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

4. – Assistance aux femmes en couches : révision du taux des allocations. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

5. – Fonds de chômage : modification du règlement. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

6. – Transfert des Musées, fermetures métalliques des baies du péristyle : crédit d'urgence. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

7. – Marché couvert : tarif des droits de place. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

8. – Abandon aux Hospices civils de l'ancienne station de désinfection. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

9. – Bibliothèque publique : marché pour l'exécution de travaux de reliure. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

10. – Grosses réparations à exécuter au lycée Henri-Poincaré : approbation du projet. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

11. – Érection du moment aux rois Pierre Ier de Serbie et Alexandre de Yougoslavie : demande de subvention. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

12. – Remboursement des dépenses d'installations électriques dans les établissements scolaires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier