• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 mars 1935

13. – Hospices civils : exonération du droit des pauvres. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 mars 1935

14. – Marchés sur appels d'offres. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 mars 1935

15. – Conservatoire de musique : avenant à la convention passée avec l'État et modification du règlement organique. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 mars 1935

16. – Instances judiciaires : Henri Baquol, Poimiro. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 mars 1935

17. – Convention avec la Société de Nancy-Thermal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1935

18. – Secours à une veuve d'employé communal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
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• 26 mars 1935

19. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12 avril 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

1. – Hommage à la mémoire de l'explorateur Crampel. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

2. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

3. – Eau de Moselle : admissions en non-valeur et remboursement de redevance. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

4. – Eau de Moselle : demandes de tarif spécial. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Projet de transfert de la prison départementale : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

6. – Refonte de la série des prix des travaux communaux par incorporation des coefficients. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Construction de l'école primaire supérieure de garçons : règlement d'honoraires d'architecte. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

8. – École de plein air et colonie scolaire Joseph-Antoine : marchés sur appels d'offres. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

9. – Marché couvert : demande de réduction de tarif. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

10. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

11. – Vente d'arbres. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 avril 1935

12. – Incinération des ordures ménagères : règlement d'honoraires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier