• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 10 janvier 1936

4. – Budget de l'année 1936. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Traitement du directeur de l'octroi. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14 février 1936 • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Nancy-Thermal : devis-programme pour l'exécution d'un forage. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : déclaration d'insalubrité. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Reconstruction du pont de Mont-Désert et suppression du passage de la Ravinelle : accord de principe avec la Compagnie de l'Est. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Attribution d'une concession de sépulture à l'Office départemental des pupilles de la nation. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Conservatoire de musique : location d'un orgue. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Théâtre municipal : cahier des charges. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Création de postes avertisseurs d'incendie : crédit d'urgence. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Concours international de gymnastique : garantie de la Ville. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Réception à Nancy de l'équipe roumaine de rugby : garantie de la Ville. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Compagnie de sapeurs-pompiers, acquisition de matériel d'incendie : demande de subvention à l'État. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marché pour la transformation d'une échelle et vote d'un crédit d'urgence. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Hospices civils et bureau de bienfaisance : perception du droit des pauvres. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Demande d'autorisation d'un dépôt provisoire d'ordures ménagères : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Finances : cotes irrécouvrables. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Adjudication de la fourniture d'huiles de graissage. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier