• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

20. – Marché couvert : utilisation du bâtiment de l'ancienne criée. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

21. – Installation d'un poste transformateur d'électricité. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

22. – Entretien des jardins de l'Hôpital militaire. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

23. – Personnel communal : modifications du statut. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

24. – Location de propriété communale. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

25. – Marchés sur appels d'offres. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

26. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : exécution des travaux des 11e et 12e lots. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

27. – Office municipal et départemental de placement : projet de budget de 1936. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

28. – Création d'un jardin d'enfants à l'emplacement du Bastion de Vaudémont : approbation des nouveaux plans et devis. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

29. – Bourses à l'École nationale professionnelle : emploi des revenus du legs Fabricius. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

30. – Exploitation des tramways : communication de l'administration. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

31. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

32. – Demandes de bourse pour l'École régionale d'infirmières. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

33. – École primaire supérieure de garçons : demandes de bourses communales. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

34. – Demandes de bourses pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

35. – Demandes de bourses pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935

26 novembre 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 novembre 1935

1. – Don aux musées : communication de l'administration. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 novembre 1935

2. – Tramways : compte d'exploitation de l'exercice 1933. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 novembre 1935

3. – Tramways : compte d'exploitation de l'exercice 1934. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier