• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

19. – Mise en état du boulevard Joffre : devis des travaux. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

20. – Fondation Victor-Poirel : avenant à la convention passée entre la Ville et la congrégation des Filles du Divin Rédempteur. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

21. – Ligue aéronautique de France : demande de bourse de voyage. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

22. – Subvention pour l'installation d'une ligne téléphonique. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

23. – Emprunt de 9 900 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
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• 1936
• 7 avril 1936

24. – Installation d'un poste transformateur d'électricité. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

25. – Création d'emplois de professeurs d'éducation physique dans les écoles communales. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 7 avril 1936

26. – Recette auxiliaire des postes de Buthegnémont : fixation de l'indemnité à allouer à la gérante. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

27. – Société de patronage de l'Enfance coupable ou malheureuse : demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

28. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

29. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

30. – Demande de bourse communale pour l'École centrale. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

31. – Demande de subvention communale pour l'École vétérinaire d'Alfort. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

32. – Conservatoire de musique et École des Beaux-Arts : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936

22 mai 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

1. – Compte administratif 1935. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

2. – Budget supplémentaire de 1936. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 22 mai 1936

3. – Utilisation du bâtiment de l'ancienne criée municipale : résultats de l'appel d'offres. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 mai 1936

4. – Travaux de chômage : affectation de crédits. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 mai 1936

5. – Organisation des fêtes et réjouissances : subvention de la Ville. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier