• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 26 novembre 1936

2. – Hospices civils : révision du prix de journée d'accidentés du travail. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Hospices civils : conversion de valeurs provenant du legs de Mlle Thiriet. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Locations de propriétés communales. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Foire de mai : emplacements affectés aux buvettes et loteries. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Foire de mai : concours pour l'exécution des illuminations. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Compagnie de sapeurs pompiers : acquisition d'une voiture ambulance. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Cession de matériaux. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Conservatoire de musique : modification de la convention passée avec l'État et du règlement organique. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Transformation de l'hôtel de Ville : désignation des architectes. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Réfection des voies publiques : adjudication de travaux et marché sur appel d'offres. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Adjudication de la fourniture de livres classiques et de prix aux écoles municipales et d'ouvrages à la Bibliothèque publique. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Institution des sourds-muets de l'Est : relèvement du prix de pension. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Écoles primaires : répartition des deux jours de congé mobiles. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Entretien par la ville des jardins de la maternité départementale. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Personnel communal : coordination du statut et du règlement de la caisse de retraites avec le régime général des assurances sociales : confirmation des délibérations antérieures du conseil municipal. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Section française pour la propagation de l'espéranto : demande de subvention. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit et autorisation de marchés. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Vente de terrains au parc Saurupt. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier