• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 22 décembre 1936

35. – Demande de bourse communale pour l'École spéciale de radioélectricité. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936

30 décembre 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 30 décembre 1936

1. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1937. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 30 décembre 1936

2. – Fourniture de viande à la colonie scolaire Joseph-Antoine : révision de marché. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 30 décembre 1936

3. – Cession au Département de l'abri du Lycée Jeanne-d'Arc. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 30 décembre 1936

4. – Personnel communal : indemnité temporaire. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 30 décembre 1936

5. – Fourniture d'huiles de graissage : demande de révision de prix. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 30 décembre 1936

6. – Tramways : mesures envisagées pour la continuité de l'exploitation. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 30 décembre 1936

7. – Règlement d'honoraires. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 30 décembre 1936

8. – Organisation de la défense passive : imputation de dépenses. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 30 décembre 1936

9. – Demande de subvention en faveur d'un élève de l'Institut agricole d'Algérie. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 30 décembre 1936

10. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 30 décembre 1936

11. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demande de bourses communales. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
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1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937

12 février 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

1. – Création d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : acquisition de terrain. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

2. – Création d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : programme du concours à ouvrir entre architectes. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

3. – Extension provisoire de l'École primaire supérieure et pratique de jeunes filles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

4. – Transfert de l'École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : programme du concours à ouvrir entre architectes. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 12 février 1937

5. – Foire de mai : marché pour l'exécution de la décoration lumineuse. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier