• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

46. – Demande de trousseau en faveur d'un élève de l'École du service de santé militaire : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 16 avril 1937

47. – Demande de trousseau en faveur d'un élève de l'école Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 16 avril 1937

48. – Concours pour la construction du groupe scolaire intercommunal du Placieux : désignation des délégués du conseil municipal au jury. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 avril 1937

49. – Concours pour la construction de la nouvelle école primaire supérieure de jeunes filles : désignation des délégués du conseil municipal au jury. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 avril 1937

50. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 avril 1937

51. – Liquidations de pensions retraites. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25 mai 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1937

1. – Agrandissement de l'Hôtel de Ville : expropriation pour cause d'utilité publique. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1937

2. – Demandes de subventions. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1937

3. – Répartition de subventions. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Dénominations de rues : square Monseigneur-Petit, rue Vauban, rue Émile-Friant, rue Charles-Dusaulx, rue des Frères-Voirin, rue Christian-Pfister, rue Henri-Bazin, rue Eugène-Vallin, rue de Remenauville, rue Charles-de-Foucauld. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1937

5. – Adjudication des fournitures de combustibles nécessaires au chauffage des établissements communaux. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – École nationale professionnelle : création d'emploi. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1937

7. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1937

8. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1937

9. – Cantine scolaire de l'école maternelle Didion : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1937

10. – Ouverture du boulevard Joffre : échange de parcelles de terrain. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1937

11. – Cession d'une parcelle de terrain pour la mise à l'alignement de la rue Mac-Mahon. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1937

12. – Acquisition d'un terrain à incorporer au stade de la Liberté. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 25 mai 1937

13. – Modification du statut du personnel communal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier