• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

34. – Concours pour l'attribution du prix Jacquot : constitution du jury. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

35. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

36. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

37. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du Conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

38. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale d'Arts et Métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

39. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

40. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale des Industries agricoles de Douai : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

41. – Liquidation de pensions retraite. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

42. – Secours à une veuve d'employé communal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

43. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

44. – Demande de subvention présentée par la chambre syndicale des débitants de boisson, cafetiers et restaurateurs. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 25 mai 1937

45. – Assistance obligatoire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937

28 juin 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

1. – Location de propriétés communales. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

2. – Alignements généraux de la rue Dauphine : résultats de l'enquête. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

3. – Acquisition de parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

4. – Autorisation d'ester en justice contre M. Rothlisberger. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

5. – Hospices civils : révision des prix de journée et de pension. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

6. – Hospices civils et Maison des Orphelines : ouverture de crédits. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

7. – Modifications du statut et des cadres du personnel et des cadres du personnel de divers services municipaux. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier