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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1937
• 23/12/1937

31. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Liquidations de pensions retraite. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – École primaire de garçons : demandes de bourses communales. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demandes de bourses communales. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – École départementale d'accouchements : demande de subvention communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – École des géomètres de Nancy : demande de subvention communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23/12/1937

39. – École spéciale de radioélectricité : demandes de bourses communales. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23/12/1937

40. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de bourse communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23/12/1937

41. – École nationale des Beaux-Arts de Paris : demande de relèvement de bourse communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18 janvier 1938 • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

1. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

2. – Turbines de Messein : révision des indemnités allouées aux agents de l'exploitation et création d'un poste de mécanicien. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

3. – Écoles primaires : nouvelle répartition des deux jours de congés mobiles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

4. – Cantines scolaires : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

5. – Compagnie continentale du gaz : avenant au traité de concession. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

6. – Agrandissement d'écoles : devis supplémentaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

7. – Concession du trop-plein du réservoir de Santifontaine : transfert et prorogation. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier