• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 23/12/1937

38. – École des géomètres de Nancy : demande de subvention communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 23/12/1937

39. – École spéciale de radioélectricité : demandes de bourses communales. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 23/12/1937

40. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de bourse communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 23/12/1937

41. – École nationale des Beaux-Arts de Paris : demande de relèvement de bourse communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938

18 janvier 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

1. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 18 janvier 1938

2. – Turbines de Messein : révision des indemnités allouées aux agents de l'exploitation et création d'un poste de mécanicien. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

3. – Écoles primaires : nouvelle répartition des deux jours de congés mobiles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

4. – Cantines scolaires : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

5. – Compagnie continentale du gaz : avenant au traité de concession. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Agrandissement d'écoles : devis supplémentaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Concession du trop-plein du réservoir de Santifontaine : transfert et prorogation. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Instance judiciaire : M. Ehlinger. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Personnel communal : indemnité temporaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

10. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : fixation de la redevance. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Révision de marchés. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

12. – Foire de mai : marché pour l'exécution des décorations lumineuses. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

13. – Projet de lotissement dit « de la Tuilerie » : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 janvier 1938

14. – Modification des alignements généraux de la rue de Mon-Désert : résultats de l'enquête. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier