• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 6 juillet 1938

6. – Hospices civils : crédit municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1938

7. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 juillet 1938

8. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30 août 1938 • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 août 1938

1. – Projet de lotissement dit « du Château de Beauregard » : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Vente de matériaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Classement dans la voirie urbaine et fixation des alignements généraux de la rue Emile-Moselly. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Instance judiciaire : M. Giroux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Legs de M. le docteur Hypolitte à la Ville de Nancy et à divers établissements. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Acquisition d'immeubles : demande de déclaration d'utilité publique. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Modification des alignements généraux de la rue Charles-III : avis après enquête. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Prolongement de la rue des Tiercelins : avis après enquête. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Modification des alignements généraux de la rue Saint-Thiébaut : avis après enquête. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Demande de conversion d'une concession d'eau de source en concession d'eau de Moselle. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : indemnité de logement aux institutrices des cours préparatoires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Échange de terrains aux abords du réservoir de Saint-Charles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Projet de suppression de certains trains de voyageurs utilisés par le service postal : vœu du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Améliorations à réaliser à la gare de Nancy-Ville et aux abords : surtaxes locales temporaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Emploi d'une subvention allouée à l'oeuvre des colonies de vacances sur le produit de la Loterie nationale : crédit d'urgence. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier