• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 15 mars 1938

37. – Révision de marchés. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 15 mars 1938

38. – École municipale et régionale des Beaux-arts et des arts appliqués : renouvellement du conseil de surveillance et de perfectionnement. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 15 mars 1938

39. – École des beaux-arts et des arts appliqués : attribution de bourses de la fondation Coste. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 15 mars 1938

40. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 15 mars 1938

41. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 15 mars 1938

42. – École nationale professionnelle de garçons : demande de bourse communale. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 15 mars 1938

43. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 15 mars 1938

44. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 15 mars 1938

45. – Traitement du directeur de l'octroi. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 15 mars 1938

46. – Demande de subvention. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938

3 mai 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 3 mai 1938

1. – Avenant à la convetion passée avec la société des pompes funèbres générales. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

2. – Ouverture de la rue Charles-Sadoul : expropriation pour cause d'utilité publique. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
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• 1938
• 3 mai 1938

3. – Installation de postes transformateurs d'électricité. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

4. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1938
• 3 mai 1938

5. – Instances judiciaires : M. Roger Lepagneau, M. Léon Sacré. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

6. – Fixation d'alignements généraux : prolongement de la rue des Tiercelins. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

7. – Modification des alignements généraux de la rue Charles-III. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

8. – Construction rue Drouin d'un immeuble destiné à l'union locale des syndicats ouvriers : adjudication de travaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

9. – Caisse communale de retraites : modification du règlement. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier