• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

10. – Caisse communale de retraites : péréquation des pensions. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
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• 1938
• 3 mai 1938

11. – Foire de mai : révision du prix de location des baraques. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Révision de marchés. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Adjudication des fournitures de combustibles nécessaires au chauffage des bâtiments communaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Déplacement des services municipaux : devis complémentaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Indemnité pour résiliation de bail. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Hospices civils et maison des orphelines : crédit d'urgence. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Tramways : examen des dernières demandes de la compagnie. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Demandes de subventions. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Modification du statut : attribution de congé de longue durée aux employés atteints de tuberculose. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Personnel municipal : modification des cadres et du barème des traitements. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – École des beaux-arts : modification au règlement. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Hospices civils : révision du prix de journée et de pension des malades et hospitalisés payants et des accidentés du travail. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit supplémentaire et demande d'abandon par la ville d'une partie du mobilier lui appartenant. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Caisse de crédit municipal : réalisation de valeurs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Compagnie du gaz : installation de cabines pour détendeurs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Fondation Victor-Poirel : relèvement du prix de journée. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier