• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 novembre 1938

57. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande de subvention. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 novembre 1938

58. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 novembre 1938

59. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : indemnité de logement à une institutrice. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 4 novembre 1938

60. – Assistance obligatoire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938

28 décembre 1938 • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

1. – Demandes de subventions et d'exonérations. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

2. – Installation d'un poste transformateur d'électricité et d'un pylône. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

3. – Échange de terrain avec le département au lieu-dit des Cinq-Piquets. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

4. – Aménagement d'une nouvelle morgue à l'Institut médico-légal : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

5. – Caisse de crédit municipal : ouverture d'un crédit supplémentaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

6. – Caisse de crédit municipal : création et majoration de différents droits et taxes. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

7. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1939. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

8. – Instance judiciaire : M. Emile Racadot. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

9. – Emprunt de 205 900 francs : réduction de la durée d'amortissement et traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

10. – Incinération des ordures ménagères des communes de banlieue. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

11. – Exécution de travaux pour le compte de l'État dans l'immeuble occupé par la direction régionale des assurances sociales, 3, rue Henri-Bazin. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

12. – Bureau de bienfaisance : marché pour fournitures de coke, relèvement du tarif des accouchements et crédits supplémentaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

13. – Écoles primaires : répartition des deux jours de congé mobile. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

14. – Hospices civils : révision des salaires et indemnités du personnel. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 28 décembre 1938

15. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier