• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1939
• 27 janvier 1939

2. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Foire de mai 1939 : traité pour l'exécution des décorations lumineuses. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Hospices civils : relèvement des prix de journée et des tarifs de pansements. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Hospices civils : coordination du statut du personnel hospitalier avec le régime général des assurances sociales. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Hospices civils : cession d'une parcelle de terrain. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Hospices civils, agrandissement du dispensaire Paul-Haushalter : demande de subvention à l'État. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Legs de M. Fèvre aux hospices civils et à la Ville de Nancy. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Instances judiciaires. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Personnel communal : modification du statut. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Rectification de la rue Saint-Thiébaut : demande de déclaration d'utilité publique. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Prolongement de la rue des Tiercelins : demande de déclaration d'utilité publique. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Bibliothèque publique : marchés pour l'exécution de travaux de reliure. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Marché aux bestiaux : modification de taxes. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Fixation des alignements généraux de la rue Cyfflé prolongée et de la rue du Four élargie. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Fixation des alignements généraux du carrefour des rues du Crosne et de Malzéville. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Fixation des alignements généraux de la rue de Mulhouse prolongée et de la rue Frédéric-Chopin. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Vœu en faveur de la construction du Transsaharien. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Legs de M. de Montvalon à la Ville de Nancy. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier