• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 novembre 1938

24. – Autorisation d'ester en justice : M. Marc. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 novembre 1938

25. – Foire de mai : concours pour l'exécution des illuminations de 1939. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Foire de mai : tarif des droits de place pour le cirque. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Foire de mai : tarif de location des baraques métalliques. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Foire de mai : adjudication du droit d'affichage pendant la période 1939-1941. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Allocations compensatrices aux familles nombreuses. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Agrandissement de l'école de garçons des Grands-Moulins : adjudication de travaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Projet de construction de bains-douches [dans le quartier des Trois-Maisons]. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Tramways, état actuel des relations avec la compagnie générale française de tramways : résultats d'exploitation de l'année 1937 et des deux premiers trimestres de l'année 1938. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Tramways : nouvelle requête déposée par la compagnie générale française de tramways devant le conseil de préfecture interdépartemental de Meurthe-et-Moselle, Meuse et Vosges. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif !: demande de révision de prix. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Révision de marchés de travaux et de fournitures. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Acquisition de matériel à la société de la Foire-exposition de Nancy. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Modification des limites territoriales des cantons de Nancy-Est et Nancy-Sud. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Foire d'automne : organisation de la publicité et des fêtes. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Demande de subvention. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Stade de basket-ball de la Pépinière : délivrance des cartes d'entraînement. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Acquisition de parcelles de terrains pour la réalisation d'alignements. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Célébration du vingtième anniversaire de l'Armistice : ouverture de crédits. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier